SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
3137639
Date de dépôt :
18/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2011
Présentation de la marque VANCEVA
Déposée le 18 décembre 2001 par SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VANCEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 575 Maryville Centre Drive, St. Louis Missouri, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque VANCEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLUTIA INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware) - 575 Maryville Centre Drive, St. Louis Missouri, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04
Portes et fenêtres métalliques ; portes et fenêtres métalliques contenant un vitrage. Portes et vitres ; portes et vitres contenant un vitrage ; couches intermédiaires et couches intermédiaires protectrices ; verre ; verre de sécurité ; matière plastique à utiliser comme produit de substitution du verre ; couches intermédiaires plastiques pour verre ; composites plastiques haute performance pour verre ; dispositifs de vitrage pour verre et produits de substitution du verre ; verre et produits de substitution du verre, y compris verre et produits de substitution du verre de protection, verre et produits de substitution du verre de sécurité, verre et produits de substitution du verre teintés et de teinte variable, verre et produits de substitution du verre isolants et verre et produits de substitution du verre anti-reflets ; pare-brises ; tous ces produits pour usages en automobile. Couches intermédiaires et couches intermédiaires protectrices ; verre ; verre de sécurité ; matière plastique à utiliser comme produit de substitution du verre ; couches intermédiaires plastique pour verre ; composites plastique haute performance pour verre ; dispositifs de vitrage pour verre et produits de substitution du verre ; verre et produits de substitution du verre de protection, verre et produits de substitution du verre de sécurité, verre et produits de substitution du verre teintés et de teinte variable, verre et produits de substitution du verre isolants et verre et produits de substitution du verre anti-reflets ; tous ces produits pour usage en architecture et automobile et autres usages. Portes et fenêtres non métalliques ; portes et fenêtres non métallilques contenant un vitrage ; couches intermédiaires et couches intermédiaires protectrices ; verre ; verre de sécurité ; matière plastique à utiliser comme produit de substitution du verre ; couches intermédiaires plastique pour verre ; composites plastique haute performance pour verre ; dispositifs de vitrage pour verre et produits de substitution du verre ; verre et produits de substitution du verre, y compris verre et produits de substitution du verre de protection, verre et produits de substitution du verre de sécurité, verre et produits de substitution du verre teintés et de teinte variable, verre et produits de substitution du verre isolants et verre et produits de substitution du verre anti-reflets ; tous ces produits pour usages en architecture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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